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EN 
Protection des données
La protection des données à caractère personnel revêt pour nous une grande importance. Par conséquent, les données à caractère personnel sont traitées conformément aux dispositions légales européennes et nationales en vigueur.
Vous pouvez, bien entendu, révoquer votre ou vos consentements à tout moment avec effet pour l’avenir. Veuillez contacter le responsable du traitement indiqué à la section 1 pour ce faire.
La déclaration suivante donne un aperçu du type de données collectées, de la manière dont ces données sont utilisées et partagées, des mesures de sécurité que nous prenons pour protéger vos données, ainsi que de la façon dont vous pouvez obtenir des informations sur les données que vous nous avez communiquées.
Base juridique du traitement des données à caractère personnel : Lorsque nous obtenons le consentement de la personne concernée pour le traitement de données à caractère personnel, l’article 6, paragraphe 1, point a), du Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’UE sert de base juridique. Lorsque le traitement de données à caractère personnel est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie, l’article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD sert de base juridique. Cela s’applique également aux opérations de traitement nécessaires à l’exécution de mesures précontractuelles. Lorsque le traitement de données à caractère personnel est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle nous sommes soumis, l’article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD sert de base juridique. Si le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par notre entreprise ou par un tiers, et que les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée ne prévalent pas sur ces intérêts, alors l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD sert de base juridique au traitement.
Effacement des données et durée de conservation : Les données à caractère personnel de la personne concernée seront effacées ou bloquées dès que la finalité de la conservation ne s’applique plus. Une conservation peut également avoir lieu si elle est prévue par la législation européenne ou nationale, dans des règlements de l’UE, des lois ou d’autres dispositions auxquels nous sommes soumis. Les données seront également bloquées ou effacées à l’expiration d’une durée de conservation prescrite par les réglementations susmentionnées, à moins qu’une conservation ultérieure des données ne soit nécessaire à la conclusion ou à l’exécution d’un contrat. Le responsable du traitement
(1) Nom et adresse du responsable du traitement
Le responsable du traitement au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD), des autres lois nationales sur la protection des données des États membres ainsi que des autres dispositions relatives à la protection des données est :
we empower you GmbH Altrottstraße 31 D-69190 Walldorf
Tél. : +49 6227 / 38 10 24
E-mail : kontakt@we-empower-you.de Site web : http://www.we-empower-you.de/
Définitions
La présente politique de confidentialité repose sur la terminologie utilisée par le législateur européen lors de l’adoption du Règlement général sur la protection des données (ci-après dénommé « RGPD »). Cette politique de confidentialité se veut facile à lire et à comprendre. À cette fin, les termes les plus importants sont expliqués ci-dessous :
(a) Données à caractère personnel : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée « personne concernée »). Est réputée être une personne physique identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à l’identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale de cette personne physique.
(b) Personne concernée : toute personne physique identifiée ou identifiable dont les données à caractère personnel sont traitées par le responsable du traitement.
(c) Traitement : toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.
(d) Profilage : toute forme de traitement automatisé de données à caractère personnel consistant à utiliser ces données pour évaluer certains aspects personnels relatifs à une personne physique, notamment pour analyser ou prédire des éléments concernant le rendement au travail, la situation économique, la santé, les préférences personnelles, les intérêts, la fiabilité, le comportement, la localisation ou les déplacements de cette personne physique.
(e) Pseudonymisation : le traitement de données à caractère personnel de telle façon que celles-ci ne puissent plus être attribuées à une personne concernée précise sans l’utilisation d’informations supplémentaires, pour autant que ces informations supplémentaires soient conservées séparément et fassent l’objet de mesures techniques et organisationnelles visant à garantir que les données à caractère personnel ne sont pas attribuées à une personne physique identifiée ou identifiable.
(f) Responsable du traitement : la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de données à caractère personnel. Lorsque les finalités et les moyens de ce traitement sont déterminés par le droit de l’Union ou le droit d’un État membre, le responsable du traitement ou les critères spécifiques applicables à sa désignation peuvent être prévus par le droit de l’Union ou par le droit d’un État membre. (g) « Sous-traitant » : une personne physique ou morale, une autorité publique, un service ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement.
(h) « Destinataire » : une personne physique ou morale, une autorité publique, un service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données à caractère personnel, qu’il s’agisse ou non d’un tiers. Toutefois, les autorités publiques qui sont susceptibles de recevoir communication de données à caractère personnel dans le cadre d’une mission d’enquête particulière conformément au droit de l’Union ou au droit d’un État membre ne sont pas considérées comme des destinataires.
(i) « Tiers » : une personne physique ou morale, une autorité publique, un service ou un organisme autre que la personne concernée, le responsable du traitement, le sous-traitant et les personnes qui, placées sous l’autorité directe du responsable du traitement ou du sous-traitant, sont autorisées à traiter les données à caractère personnel.
(j) « Consentement » : toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la personne concernée accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des données à caractère personnel la concernant fassent l’objet d’un traitement.
Mise à disposition du site web et création de fichiers journaux
(1) Lorsque vous utilisez le site web à des fins purement informatives, c’est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous fournissez pas d’informations d’une autre manière, nous collectons automatiquement les données et informations suivantes depuis le système informatique de l’ordinateur accédant au site, à chaque consultation :
a) Domaine
b) Adresse IP
c) Informations sur le type et la version du navigateur utilisé
d) Système d’exploitation de l’utilisateur
e) Date et heure de l’accès
f) Contenu des requêtes (pages spécifiques)
g) Volume de données transférées
h) Langue et version du logiciel de navigation
i) Noms des fichiers téléchargés
Ces données sont également enregistrées dans les fichiers journaux de notre système. Elles ne sont pas conservées conjointement avec d’autres données personnelles de l’utilisateur.
(2) La base juridique pour le stockage temporaire des fichiers journaux est l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.
(3) Le stockage temporaire de l’adresse IP par le système est nécessaire pour :
a) Permettre l’affichage du site web sur l’ordinateur de l’utilisateur. À cette fin, l’adresse IP de l’utilisateur doit être conservée pendant toute la durée de la session.
b) Optimiser le contenu de notre site web ainsi que la publicité qui y est associée
c) Garantir le bon fonctionnement de nos systèmes informatiques et de la technologie de notre site web
d) Fournir aux autorités chargées de l’application de la loi les informations nécessaires à des poursuites en cas de cyberattaque
Les données sont conservées dans des fichiers journaux afin d’assurer le fonctionnement du site web. Nous utilisons également ces données pour optimiser le site web et garantir la sécurité de nos systèmes informatiques. Les données ne sont pas utilisées à des fins de marketing. Ces finalités constituent notre intérêt légitime au traitement des données conformément à l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point f) du RGPD.
(4) Les données seront supprimées dès qu’elles ne seront plus nécessaires à la finalité pour laquelle elles ont été collectées ; dans le cas présent, cela correspond à la fin de la session d’utilisation. Lorsque les données sont conservées dans des fichiers journaux, cette suppression intervient au plus tard au bout de sept jours. Une conservation au-delà de cette période est possible. Dans ce cas, les adresses IP seront supprimées ou anonymisées de manière à ce qu’il ne soit plus possible d’identifier le client à l’origine de la requête. (5) La collecte de données pour la mise à disposition du site web et le stockage de données dans des fichiers journaux sont essentiels au fonctionnement du site web ; il n’est donc pas possible de s’y opposer.
Utilisation de cookies
(1) Ce site web utilise des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte envoyés par un serveur web à votre navigateur dès que vous visitez un site web et stockés localement sur votre appareil (PC, ordinateur portable, tablette, smartphone, etc.). Ils sont enregistrés sur votre ordinateur et fournissent à l’exploitant du site (c’est-à-dire nous) certaines informations. Les cookies servent à rendre le site web plus convivial et plus sûr, notamment en collectant des informations relatives à l’utilisation, telles que la fréquence et le nombre d’utilisateurs des pages, ainsi que le comportement des utilisateurs sur le site. Les cookies n’endommagent pas votre ordinateur et ne contiennent pas de virus. Ce cookie contient une chaîne de caractères caractéristique (appelée ID de cookie) qui permet d’identifier de manière unique le navigateur lors d’une nouvelle visite sur le site web.
(2) Nous utilisons des cookies pour rendre notre site web plus convivial. Certains éléments de notre site web nécessitent que le navigateur demandeur puisse être identifié même après un changement de page. Les données suivantes sont stockées et transmises dans les cookies :
Décision de masquer la fenêtre modale
Décision de masquer les informations relatives aux cookies
La base juridique du traitement des données personnelles à l’aide de cookies est l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point f) du RGPD.
(3) L’utilisation de cookies techniquement nécessaires a pour but de simplifier votre utilisation des sites web. Certaines fonctionnalités de notre site web ne peuvent être proposées sans l’utilisation de cookies. Pour ces fonctionnalités, il est nécessaire que le navigateur soit reconnu même après un changement de page. Nous avons besoin de cookies pour les applications suivantes :
Masquer l’avis relatif aux cookies et le bloc d’information
(4) Les cookies restent stockés même après la fin de la session de navigation et peuvent être consultés à nouveau lors de visites ultérieures sur le site web. Toutefois, les cookies sont stockés sur votre ordinateur et transmis de là vers notre site. Vous avez donc un contrôle total sur l’utilisation des cookies. Si vous ne souhaitez pas que vos données soient collectées via des cookies, vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il vous avertisse lorsque des cookies sont installés, pour bloquer les cookies de manière générale ou pour supprimer les cookies individuellement. Veuillez noter toutefois que la désactivation des cookies peut restreindre les fonctionnalités de ce site web. Les cookies de session sont automatiquement supprimés après que vous avez quitté le site web.
Inscription aux événements – sera mis en place ultérieurement
(1) Nous vous offrons la possibilité de vous inscrire à nos événements sur notre site web. À cette fin, vous devez fournir une adresse e-mail valide, votre titre et votre nom, ainsi que le nom de votre entreprise, afin que nous sachions qui s’inscrit et puissions traiter votre inscription. La communication d’informations supplémentaires est facultative. Peu avant l’événement, nous vous enverrons un e-mail de rappel. Par principe, nous ne transmettrons pas les données que vous fournissez à des tiers, sauf si nous y sommes légalement tenus ou si cette divulgation est nécessaire dans le cadre de procédures pénales ou judiciaires.
(2) Nous traitons vos données personnelles conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, sur la base de votre consentement donné librement. Nous enregistrons le processus d’inscription (adresse IP et heure de l’inscription) sur la base de notre intérêt légitime, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Cela est nécessaire pour vous proposer un système d’inscription sécurisé et conforme à la réglementation. Le transfert de données à notre partenaire événementiel repose sur notre intérêt légitime, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, car nous ne pouvons vous proposer cet événement qu’en coopération avec notre partenaire dans ces cas précis.
(3) Les données personnelles collectées seront supprimées dès qu’elles ne seront plus nécessaires à la finalité pour laquelle elles ont été collectées. Si vous avez également consenti à recevoir des informations ultérieures, nous supprimerons vos données si vous retirez votre consentement. Nous supprimerons vos données personnelles dans les cas susmentionnés, sauf si un traitement ultérieur des données est nécessaire pour l’exercice du droit à la liberté d’expression et d’information, pour le respect d’une obligation légale, pour des motifs d’intérêt public ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. Nous conservons les adresses e-mail des personnes s’étant désinscrites pendant une durée maximale de [nombre] années, sur la base de nos intérêts légitimes, afin de pouvoir prouver le consentement donné précédemment. Ce faisant, nous veillons à ce que les données ne soient traitées qu’aux fins de défense contre d’éventuelles réclamations.
Communication de données personnelles à des tiers
1. Liens vers des sites web externes
Ce site web contient des liens vers des sites externes. Nous sommes responsables de notre propre contenu. Nous n’avons aucune influence sur le contenu des liens externes et déclinons toute responsabilité à leur égard ; en particulier, nous n’approuvons pas leur contenu. Si vous êtes redirigé vers un site externe, la politique de confidentialité de ce site s’applique. Si vous constatez des activités ou des contenus illicites sur ce site, n’hésitez pas à nous en informer. Le cas échéant, nous examinerons le contenu et prendrons les mesures appropriées (procédure de signalement et de retrait).
POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES RELATIVE À L’UTILISATION DE LINKEDIN
Le responsable du traitement a intégré des composants de LinkedIn Corporation sur ce site web. LinkedIn est un réseau social en ligne qui permet aux utilisateurs de se connecter avec des contacts professionnels existants et d’en nouer de nouveaux. Plus de 400 millions d’utilisateurs inscrits dans plus de 200 pays utilisent LinkedIn. Cela fait de LinkedIn la plus grande plateforme de contacts professionnels à l’heure actuelle et l’un des sites web les plus visités au monde. La société exploitant LinkedIn est LinkedIn Corporation, 2029 Stierlin Court, Mountain View, CA 94043, États-Unis. Pour les questions de protection des données en dehors des États-Unis, le responsable est LinkedIn Ireland, Privacy Policy Issues, Wilton Plaza, Wilton Place, Dublin 2, Irlande. Chaque fois qu’un utilisateur accède à une page de notre site web contenant un composant LinkedIn (plug-in LinkedIn), ce composant amène le navigateur utilisé par la personne concernée à télécharger une représentation correspondante du composant depuis LinkedIn. De plus amples informations sur les plug-ins LinkedIn sont disponibles à l’adresse https://developer.linkedin.com/plugins. Dans le cadre de ce processus technique, LinkedIn reçoit des informations sur la sous-page spécifique de notre site web visitée par la personne concernée. Si la personne concernée est connectée à LinkedIn au même moment, LinkedIn reconnaît, à chaque visite sur notre site web et pendant toute la durée de celle-ci, quelle sous-page spécifique de notre site web la personne concernée consulte. Ces informations sont collectées par le composant LinkedIn et attribuées par LinkedIn au compte LinkedIn correspondant de la personne concernée. Si la personne concernée clique sur un bouton LinkedIn intégré à notre site web, LinkedIn associe ces informations au compte utilisateur LinkedIn personnel de la personne concernée et enregistre ces données personnelles. LinkedIn reçoit systématiquement, via le composant LinkedIn, l’information selon laquelle la personne concernée a visité notre site web si celle-ci est connectée à LinkedIn au moment de l’accès ; cela se produit que la personne concernée clique ou non sur le composant LinkedIn. Si la personne concernée ne souhaite pas que ces informations soient transmises à LinkedIn, elle peut l’empêcher en se déconnectant de son compte LinkedIn avant d’accéder à notre site web. LinkedIn propose des options de contrôle pour les visiteurs à l’adresse suivante : https://www.linkedin.com/psettings/guest-controls
Il est possible de se désinscrire des e-mails, des SMS et des publicités ciblées, ainsi que de gérer les paramètres publicitaires. LinkedIn fait également appel à des partenaires tels que Quantcast, Google Analytics, BlueKai, DoubleClick, Nielsen, Comscore, Eloqua et Lotame, susceptibles de déposer des cookies. Ces cookies peuvent être refusés à l’adresse suivante : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy . La politique de confidentialité applicable de LinkedIn est disponible à l’adresse suivante : https://www.linkedin.com/legal/privacy-policy . La politique de LinkedIn relative aux cookies est disponible à l’adresse suivante : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy .
Conférences audio et vidéo
Traitement des données
Nous utilisons notamment des outils de visioconférence pour communiquer avec nos clients. Les outils spécifiques que nous utilisons sont énumérés ci-dessous. Lorsque vous communiquez avec nous par visioconférence ou audioconférence via Internet, vos données personnelles sont collectées et traitées par nous ainsi que par le fournisseur de l’outil de conférence concerné.
Les outils de conférence collectent toutes les données que vous fournissez ou utilisez pour accéder à ces outils (adresse e-mail et/ou numéro de téléphone). En outre, ces outils traitent la durée de la conférence, les heures de début et de fin de votre participation, le nombre de participants ainsi que d’autres informations contextuelles liées au processus de communication (métadonnées). Le fournisseur de l’outil traite également toutes les données techniques nécessaires à la réalisation de la communication en ligne. Cela inclut notamment les adresses IP, les adresses MAC, les identifiants d’appareil, le type d’appareil, le type et la version du système d’exploitation, la version du logiciel client, le type de caméra, de microphone ou de haut-parleur, ainsi que le type de connexion.
Si du contenu est échangé, téléchargé ou mis à disposition via l’outil, celui-ci est également stocké sur les serveurs du fournisseur de l’outil. Ce contenu comprend notamment les enregistrements dans le cloud, les messages de discussion (chat) ou messages instantanés, les messages vocaux, les photos et vidéos téléchargées, les fichiers, les tableaux blancs et autres informations partagées lors de l’utilisation du service.
Veuillez noter que nous n’avons pas un contrôle total sur les opérations de traitement des données effectuées par les outils utilisés. Nos possibilités sont largement déterminées par la politique de l’entreprise fournissant l’outil concerné. De plus amples informations sur le traitement des données par ces outils de conférence figurent dans les politiques de confidentialité des outils respectifs, que nous avons listées ci-dessous.
Finalité et base juridique
Les outils de conférence sont utilisés pour communiquer avec des partenaires contractuels potentiels ou existants, ou pour proposer certains services à nos clients (Art. 6, par. 1, phrase 1, point b du RGPD). Par ailleurs, l’utilisation de ces outils vise à simplifier et à accélérer la communication avec nous ou notre entreprise (intérêt légitime au sens de l’Art. 6, par. 1, point f du RGPD). Lorsque le consentement a été requis, l’utilisation des outils concernés repose sur ce consentement ; celui-ci peut être révoqué à tout moment avec effet pour l’avenir. Durée de conservation
Les données que nous collectons directement via des outils de visioconférence et de conférence seront supprimées de nos systèmes dès que vous en demanderez la suppression, que vous retirerez votre consentement à leur conservation ou que la finalité de la conservation des données ne sera plus d’actualité. Les cookies enregistrés restent sur votre appareil jusqu’à ce que vous les supprimiez. Les délais de conservation légaux obligatoires ne sont pas affectés.
Nous n’avons aucun contrôle sur la durée de conservation de vos données par les opérateurs des outils de conférence pour leurs propres besoins. Pour plus de détails, veuillez contacter directement les opérateurs de ces outils.
Outils de conférence utilisés
Nous utilisons les outils de conférence suivants :
Microsoft Teams
Nous utilisons Microsoft Teams. Le fournisseur est Microsoft Corporation, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, États-Unis. Vous trouverez des détails concernant le traitement des données dans la déclaration de confidentialité de Microsoft Teams : https://privacy.microsoft.com/de-de/privacystatement .
Conclusion d’un accord de traitement des données
Nous avons conclu un accord de traitement des données avec le fournisseur de Microsoft Teams et nous appliquons intégralement les exigences strictes des autorités allemandes de protection des données lors de l’utilisation de Microsoft Teams.
Analyse web via Google Analytics (avec pseudonymisation)
Nous utilisons un service fourni par Google LLC (Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis) sur notre site web pour analyser le comportement de navigation de nos utilisateurs. Le logiciel place un cookie sur votre ordinateur (voir la section 4 pour plus d’informations sur les cookies). Lorsque des pages spécifiques de notre site web sont consultées, les données suivantes sont enregistrées :
Deux octets de l’adresse IP du système appelant de l’utilisateur
Le site web consulté
Pages d’entrée, pages de sortie
Le temps passé sur le site web et le taux de rebond
La fréquence des visites sur le site web
Pays et région d’origine, langue, navigateur, système d’exploitation, résolution d’écran, utilisation de Flash ou de Java
Moteurs de recherche et termes de recherche utilisés
Les informations générées par le cookie concernant l’utilisation du site web par les utilisateurs sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées.
La base juridique du traitement des données à caractère personnel est l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point a) du RGPD.
Pour notre compte, Google utilisera ces informations afin d’évaluer votre utilisation du site web et d’établir des rapports sur l’activité du site. L’analyse des données obtenues nous permet de recueillir des informations sur l’utilisation des différents composants de notre site web. Cela nous aide à améliorer continuellement notre site web et sa convivialité.
Les données seront supprimées dès qu’elles ne seront plus nécessaires à nos fins d’archivage. Dans notre cas, cela intervient après 18 mois.
Les cookies utilisés sont stockés sur votre ordinateur et transmis de là à notre site web. Si vous n’acceptez pas la collecte et l’analyse des données d’utilisation, vous pouvez vous y opposer en modifiant les paramètres de votre navigateur pour désactiver ou restreindre l’utilisation des cookies. Les cookies déjà enregistrés peuvent être supprimés à tout moment. Toutefois, dans ce cas, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser pleinement toutes les fonctionnalités de ce site web. Par ailleurs, vous pouvez empêcher Google de collecter et de traiter les données générées par le cookie et relatives à votre utilisation du site web (y compris votre adresse IP) en téléchargeant et en installant le module complémentaire de navigateur disponible au lien suivant : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de. Vous avez le droit de retirer votre consentement au traitement de vos données personnelles à tout moment. Si vous nous contactez par e-mail, vous pouvez vous opposer à tout moment à l’enregistrement de vos données personnelles. Pour toute question relative au retrait du consentement ou à l’opposition à l’enregistrement, veuillez contacter le responsable désigné au paragraphe 1 par e-mail ou par courrier postal.
Le responsable du traitement est Google Ireland Ltd., Gordon House, 4 Barrow Street, Dublin, Irlande ; fax : +353 (1) 436 1001. Vous trouverez de plus amples informations dans les Conditions d’utilisation sur www.google.com/analytics/terms/de.html, dans la présentation de la confidentialité sur www.google.com/intl/de/analytics/learn/privacy.html et dans la Politique de confidentialité sur www.google.de/intl/de/policies/privacy.
Chiffrement SSL
Ce site utilise le chiffrement SSL pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission d’informations confidentielles, telles que les demandes que vous nous adressez en tant qu’exploitant du site. Vous pouvez reconnaître une connexion chiffrée au fait que la barre d’adresse du navigateur passe de « http:// » à « https:// » et à la présence de l’icône de cadenas dans la barre d’adresse de votre navigateur. Lorsque le chiffrement SSL est activé, les données que vous nous transmettez ne peuvent pas être lues par des tiers. Droits de la personne concernée
Si vos données à caractère personnel font l’objet d’un traitement, vous êtes une personne concernée au sens du RGPD et vous disposez des droits suivants à l’égard du responsable du traitement :
Droit à l’information
Droit de rectification
Droit à la limitation du traitement
Droit à l’effacement
Droit à l’information
Droit à la portabilité des données
Droit d’opposition au traitement
Droit de retirer son consentement en matière de protection des données
Droit de ne pas faire l’objet d’une décision automatisée
Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle
Droit à l’information
(1) Vous avez le droit d’obtenir du responsable du traitement la confirmation que des données à caractère personnel vous concernant sont ou ne sont pas traitées. Lorsque c’est le cas, vous avez le droit d’obtenir du responsable du traitement, à tout moment et gratuitement, des informations sur les données à caractère personnel conservées à votre sujet ainsi que les informations suivantes :
a) les finalités du traitement des données à caractère personnel ;
b) les catégories de données à caractère personnel traitées ;
c) les destinataires ou catégories de destinataires auxquels vos données à caractère personnel ont été ou seront communiquées ;
d) la durée de conservation envisagée de vos données à caractère personnel ou, lorsque cela n’est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée ;
e) l’existence du droit de demander au responsable du traitement la rectification ou l’effacement de données à caractère personnel vous concernant, ou une limitation du traitement de ces données, ou le droit de s’opposer à ce traitement ;
f) le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle ;
g) toutes les informations disponibles quant à la source des données lorsque les données à caractère personnel ne sont pas collectées auprès de la personne concernée ;
h) l’existence d’une prise de décision automatisée, y compris un profilage, visée à l’article 22, paragraphes 1 et 4, du RGPD et, au moins dans de tels cas, des informations utiles concernant la logique sous-jacente, ainsi que l’importance et les conséquences prévues de ce traitement pour la personne concernée.
(2) Vous avez le droit d’obtenir des informations sur le transfert éventuel de vos données à caractère personnel vers un pays tiers ou une organisation internationale. À cet égard, vous pouvez demander à être informé des garanties appropriées prévues à l’article 46 du RGPD concernant ce transfert.
Droit de rectification
Vous avez le droit d’obtenir du responsable du traitement la rectification immédiate et/ou le complément des données à caractère personnel vous concernant qui sont inexactes ou incomplètes.
Droit à la limitation du traitement
(1) Vous pouvez demander au responsable du traitement de limiter immédiatement le traitement de vos données à caractère personnel dans les conditions suivantes :
a) si vous contestez l’exactitude des données à caractère personnel vous concernant, pendant une durée permettant au responsable du traitement de vérifier l’exactitude de ces données ;
b) si le traitement est illicite et que vous vous opposez à l’effacement des données à caractère personnel, en exigeant à la place la limitation de leur utilisation ;
c) si le responsable du traitement n’a plus besoin des données à caractère personnel aux fins du traitement, mais que celles-ci vous sont nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ; ou
d) si vous vous êtes opposé au traitement en vertu de l’article 21, paragraphe 1, du RGPD et qu’il n’est pas encore établi si les motifs légitimes du responsable du traitement prévalent sur les vôtres. (2) Lorsque le traitement de vos données à caractère personnel a été limité, ces données ne peuvent – outre leur conservation – faire l’objet d’un traitement qu’avec votre consentement, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice, ou pour la protection des droits d’une autre personne physique ou morale, ou encore pour des motifs importants d’intérêt public de l’Union ou d’un État membre. Si la limitation du traitement a été imposée dans les conditions susmentionnées, vous serez informé par le responsable du traitement avant que cette limitation ne soit levée.
Droit à l’effacement
(1) Vous avez le droit d’obtenir du responsable du traitement l’effacement, dans les meilleurs délais, de données à caractère personnel vous concernant lorsque l’un des motifs suivants s’applique :
a) Les données à caractère personnel vous concernant ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière.
b) Vous retirez le consentement sur lequel est fondé le traitement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a), ou à l’article 9, paragraphe 2, point a), du RGPD, et il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement.
c) Vous vous opposez au traitement en vertu de l’article 21, paragraphe 1, du RGPD et il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement, ou vous vous opposez au traitement en vertu de l’article 21, paragraphe 2, du RGPD.
d) Vos données à caractère personnel ont fait l’objet d’un traitement illicite.
e) L’effacement des données à caractère personnel vous concernant est nécessaire pour respecter une obligation légale prévue par le droit de l’Union ou par le droit de l’État membre auquel le responsable du traitement est soumis.
f) Les données à caractère personnel vous concernant ont été collectées dans le cadre de l’offre de services de la société de l’information visée à l’article 8, paragraphe 1, du RGPD.
(2) Lorsque le responsable du traitement a rendu publiques les données à caractère personnel vous concernant et qu’il est tenu, en vertu de l’article 17, paragraphe 1, du RGPD, de les effacer, il prend des mesures raisonnables, y compris d’ordre technique, compte tenu des technologies disponibles et des coûts de mise en œuvre, pour informer les responsables du traitement qui traitent ces données que vous, en tant que personne concernée, avez demandé l’effacement par ces responsables de tout lien vers ces données, ou de toute copie ou reproduction de celles-ci.
(3) Le droit à l’effacement ne s’applique pas dans la mesure où le traitement est nécessaire :
a) à l’exercice du droit à la liberté d’expression et d’information ;
b) pour respecter une obligation légale qui requiert le traitement prévu par le droit de l’Union ou par le droit de l’État membre auquel le responsable du traitement est soumis, ou pour exécuter une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement ;
c) pour des motifs d’intérêt public dans le domaine de la santé publique, conformément à l’article 9, paragraphe 2, points h) et i), et à l’article 9, paragraphe 3, du RGPD ; d) à des fins archivistiques dans l’intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques conformément à l’article 89, paragraphe 1, du RGPD, dans la mesure où le droit visé au point a) est susceptible de rendre impossible ou de compromettre gravement la réalisation des objectifs de ce traitement, ou
e) pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.
Droit à l’information
Si vous avez fait valoir votre droit à la rectification, à l’effacement ou à la limitation du traitement auprès du responsable du traitement, celui-ci est tenu de communiquer cette rectification, cet effacement ou cette limitation du traitement à tous les destinataires auxquels vos données à caractère personnel ont été communiquées, à moins qu’une telle communication ne se révèle impossible ou n’exige des efforts disproportionnés. Vous avez le droit d’être informé par le responsable du traitement au sujet de ces destinataires.
Droit à la portabilité des données
(1) Vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel vous concernant, que vous avez fournies au responsable du traitement, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Vous avez également le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans que le responsable du traitement auquel les données ont été fournies y fasse obstacle, à condition que :
a) le traitement soit fondé sur le consentement en vertu de l’article 6, paragraphe 1, point a), ou de l’article 9, paragraphe 2, point a), du RGPD, ou sur un contrat en vertu de l’article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, et
b) le traitement soit effectué à l’aide de procédés automatisés.
(2) Dans l’exercice de ce droit, vous avez également le droit d’obtenir que vos données à caractère personnel soient transmises directement d’un responsable du traitement à un autre, lorsque cela est techniquement possible. Les droits et libertés d’autrui ne doivent pas être compromis par cet exercice.
(3) Le droit à la portabilité des données ne s’applique pas au traitement des données à caractère personnel nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement.
(4) Pour exercer le droit à la portabilité des données, la personne concernée peut contacter le responsable du traitement à tout moment.
Droit d’opposition
(1) Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel vous concernant fondé sur l’article 6, paragraphe 1, point e) ou f), du RGPD, y compris un profilage fondé sur ces dispositions.
(2) Le responsable du traitement ne traite plus les données à caractère personnel vous concernant, à moins qu’il ne démontre qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.
(3) Lorsque vos données à caractère personnel sont traitées à des fins de prospection, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel à de telles fins de prospection, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection. Si vous vous opposez au traitement à des fins de prospection, vos données à caractère personnel ne seront plus traitées à ces fins.
(4) Dans le cadre de l’utilisation de services de la société de l’information, et nonobstant la directive 2002/58/CE, vous avez la possibilité d’exercer votre droit d’opposition par des moyens automatisés utilisant des spécifications techniques. (5) Pour exercer le droit d’opposition, la personne concernée peut contacter directement le responsable du traitement.
Droit de retirer son consentement en vertu de la législation sur la protection des données
Vous avez le droit de retirer votre consentement au traitement des données à tout moment. Le retrait de votre consentement n’affecte pas la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait. Vous pouvez contacter le responsable du traitement à cette fin.
Décision individuelle automatisée, y compris le profilage
(1) Vous avez le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative de façon similaire. Cette disposition ne s’applique pas si la décision :
a) est nécessaire à la conclusion ou à l’exécution d’un contrat entre vous et le responsable du traitement,
b) est autorisée par le droit de l’Union ou par le droit de l’État membre auquel le responsable du traitement est soumis et qui prévoit des mesures appropriées pour la sauvegarde de vos droits et libertés ainsi que de vos intérêts légitimes, ou
c) est fondée sur votre consentement explicite.
(2) Toutefois, ces décisions ne peuvent pas être fondées sur des catégories particulières de données à caractère personnel telles que définies à l’article 9, paragraphe 1, du RGPD, à moins que l’article 9, paragraphe 2, point a) ou g), du RGPD ne s’applique et que des mesures appropriées pour la sauvegarde de vos droits et libertés ainsi que de vos intérêts légitimes n’aient été prises.
(3) Dans les cas visés aux points (1) et (3), le responsable du traitement met en œuvre des mesures appropriées pour sauvegarder les droits et libertés ainsi que les intérêts légitimes de la personne concernée, au moins le droit d’obtenir une intervention humaine de la part du responsable du traitement, d’exprimer son point de vue et de contester la décision.
(4) Si la personne concernée souhaite exercer des droits relatifs à la décision individuelle automatisée, elle peut contacter le responsable du traitement à tout moment.
Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle
Sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, notamment dans l’État membre de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de l’infraction alléguée, si vous considérez que le traitement des données à caractère personnel vous concernant constitue une violation du RGPD. L’autorité de contrôle auprès de laquelle la réclamation a été introduite informe l’auteur de la réclamation de l’état d’avancement et de l’issue de celle-ci, y compris de la possibilité d’un recours juridictionnel en vertu de l’article 78 du RGPD. Modifications de la politique de confidentialité
Nous nous réservons le droit de modifier nos pratiques en matière de confidentialité ainsi que la présente politique afin de les adapter aux évolutions des lois ou réglementations applicables, ou pour mieux répondre à vos besoins. Toute modification de nos pratiques de confidentialité sera annoncée ici. Veuillez prendre note de la date de la version actuelle de la politique de confidentialité.
